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Brevet européen · EP3754960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3754960
- Numéro de demande
- EP20187848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04M 3/00 (2024.01)H04W 92/02 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)H04L 12/66 (2006.01)H04W 4/00 (2018.01)H04W 48/18 (2009.01)H04W 4/24 (2024.01)
- Priorité
- JP 2015154492 04.08.2015
- Divisionnaire de
- EP16833070
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Satoru
Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP
HASEGAWA, Hideo
Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP
NAKANO, Shintaro
Minato-ku, Tokyo 108-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.