BENUTZERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3755071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755071
Numéro de demande
EP18906191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
23 déc. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04W 72/04 (2023.01)
H04W 52/14 (2009.01)
H04W 52/24 (2009.01)
H04W 52/36 (2009.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/005355 15.02.2018
Publication PCT
WO2019/159302 22.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

NTT DOCOMO, INC.

11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6150, JP

Inventeur

UCHINO, Tooru

Tokyo 100-6150, JP

OSAWA, Ryosuke

Tokyo 100-6150, JP

TAKEDA, Kazuki

Tokyo 100-6150, JP

TAKEDA, Kazuaki

Tokyo 100-6150, JP

TAKAHASHI, Hideaki

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.