ZEITDAUERWAHLSCHALTER FÜR EINEN NOTLICHTSTROMRICHTER

Brevet européen · EP3755122 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755122
Numéro de demande
EP19180440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2019
Publié
23 déc. 2020
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H05B 45/10 (2020.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 16 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 16.09.2022

  6. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

Shukla, Jagjitpati

Spennymoor, Durham DL16 6DR, GB

Makwana, Deepak

Newcastle Upon Tyne, NE5 2 DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.