ZEITDAUERWAHLSCHALTER FÜR EINEN NOTLICHTSTROMRICHTER
Brevet européen · EP3755122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755122
- Numéro de demande
- EP19180440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 23 déc. 2020
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H05B 45/10 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 16 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.09.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Shukla, Jagjitpati
Spennymoor, Durham DL16 6DR, GB
Makwana, Deepak
Newcastle Upon Tyne, NE5 2 DJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.