SYSTÈME ET MÉTHODE DE POLISSAGE DE GÉLULES
Brevet européen · EP3755176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755176
- Numéro de demande
- EP18708932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2018
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A46B 9/02 (2006.01)A46B 13/00 (2006.01)A46B 13/02 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)A61J 3/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054277 21.02.2018
- Publication PCT
- WO2019/161893 29.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
DOLLINGER, Martial
1420 Braine l'Alleud, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.