PROCEDE DE COMPARAISON DE VERRES OPTIQUES, MODULE DE COMMANDE ET SYSTEME ASSOCIES

Brevet européen · EP3755202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755202
Numéro de demande
EP19706277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
20 oct. 2021
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/04 (2006.01)
A61B 3/103 (2006.01)
A61B 3/00 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1851617 23.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/054344 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/162394 29.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

SiVIEW

SIVIEW

12, Cité Emile Zola, 91460 Marcoussis, FR

Inventeur

PICHEREAU, Laure

91460 Marcoussis, FR

GUILLEMAIN, Nathalie

95320 Saint Leu la Foret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.