COMPOSITION PRESENTANT UNE EXCELLENTE PERMEABILITE A LA VAPEUR D'EAU

Brevet européen · EP3755291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755291
Numéro de demande
EP19711974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
5 janv. 2022
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 153/02 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
A61L 15/24 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 1851442 20.02.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/050385 20.02.2019
Publication PCT
WO2019/162612 29.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

URGO RECHERCHE INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

42 rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR

Inventeur

PERNOT, Jean-Marc

21000 DIJON, FR

GUILLAMAUD, Christelle

21300 CHENOVE, FR

DANÉROL, Anne-Sophie

21000 DIJON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.