FAHRRADSATTEL
Brevet européen · EP3755611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755611
- Numéro de demande
- EP19708783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018000895 U 21.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053728 14.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162195 29.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
KRAUSE, Andreas
56068 Koblenz, DE
ARNOLD, Franc
56068 Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.