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Brevet européen · EP3755628 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755628
- Numéro de demande
- EP19716009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)B64G 1/42 (2006.01)B64G 1/44 (2006.01)B64G 1/64 (2006.01)
- Priorité
- RO 201800103 19.02.2018
- Demande PCT
- PCT/RO2019/000003 13.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/160430 22.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
Bucharest, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.