BEIDHÄNDIG AUFROLLBARE SPULE

Brevet européen · EP3755651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755651
Numéro de demande
EP19712404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
1 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
A45F 5/00 (2006.01)
A45F 5/02 (2006.01)
B65H 75/48 (2006.01)
Priorité
US 201815913355 06.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/021001 06.03.2019
Publication PCT
WO2019/173504 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  6. 24 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  7. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

CASTANEDA, Andrew

Anaheim, CA 92802, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.