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Brevet européen · EP3755770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755770
Numéro de demande
EP18814692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
30 déc. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 163/00 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 20/04 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/04 (2006.01)
C10N 60/14 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
Priorité
US 201815902080 22.02.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/059033 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/162744 29.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

OHTA, Satoshi

Tokyo 105--6218, JP

FUCHI, Masami

Tokyo 105--6218, JP

SASAKI, Naoya

Tokyo 105--6218, JP

KUBO, Koichi

Tokyo 105--6218, JP

NAKAGAWA, Takahiro

Tokyo 105--6218, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.