ÖLVERARBEITUNG

Brevet européen · EP3755771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755771
Numéro de demande
EP19708381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C11B 3/10 (2006.01)
C11B 3/14 (2006.01)
C11B 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 18157904 21.02.2018
EP 18184132 18.07.2018
EP 18187289 03.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/018957 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/165072 29.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.07.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Cargill, Incorporated

15407 McGinty Road West Mail Stop 24, Wayzata, Minnesota 55391, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MAIWORM, Michael

22529 Hamburg, DE

TARNOW, Armin Willem-Friedrich Hermann

3081HN Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.