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Brevet européen · EP3755892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755892
- Numéro de demande
- EP19757658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 29/04 (2006.01)F02B 33/00 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F28D 15/00 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)F28D 1/047 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)F28F 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862632999 P 20.02.2018US 201916275075 13.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/018091 14.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/164750 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Steve
Cherry Valley, CA 92223, US
FIELLO, Jonathan Richard
Yucaipa, CA 92399, US
STEVENS, Matthew
Riverside, CA 92507, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.