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Brevet européen · EP3755929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755929
- Numéro de demande
- EP19708605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201802911 22.02.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050436 19.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162656 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
WILSON, Grant
Aberdeenshire AB42 2AT, GB
KENT, Paul
Houston, Texas 77095, US
HALDANE, Gordon
Weston-super-Mare, Somerset BS22 7PQ, GB
JALISI, Ismail
London NW9 0NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.