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Brevet européen · EP3755929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755929
Numéro de demande
EP19708605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
F16K 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 201802911 22.02.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050436 19.02.2019
Publication PCT
WO2019/162656 29.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

WILSON, Grant

Aberdeenshire AB42 2AT, GB

KENT, Paul

Houston, Texas 77095, US

HALDANE, Gordon

Weston-super-Mare, Somerset BS22 7PQ, GB

JALISI, Ismail

London NW9 0NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.