WÄRMEÜBERTRAGERSYSTEM
Brevet européen · EP3755962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755962
- Numéro de demande
- EP19706570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F28F 9/013 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28D 7/04 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)F24V 50/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 102018104127 23.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054086 19.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162269 29.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 25 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 25.08.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
40667 Meerbusch, DE
50354 Hürth, DE
47929 Grefrath, DE
47800 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.