KINDERTRAGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3756510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756510
- Numéro de demande
- EP20181865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47D 1/02 (2006.01)A47D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910553079 24.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
LI, Jian-Qun
Qing Xi Town Dongguan, Guangdong 523648, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.