BEHÄLTER FÜR DENTALMATERIAL
Brevet européen · EP3756618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756618
- Numéro de demande
- EP18911393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61C 19/10 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018059438 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044951 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/187363 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
Guy, Verstraeten
Tokyo 174-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.