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Brevet européen · EP3756828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756828
- Numéro de demande
- EP20181668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25C 1/00 (2006.01)B25C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019117686 25.06.2019JP 2020098262 05.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.