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Brevet européen · EP3756891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3756891
Numéro de demande
EP20185895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2016
Publié
30 déc. 2020
Délivré
1 mars 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/01 (2006.01)
B05C 5/00 (2006.01)
B05C 9/12 (2006.01)
B05C 13/02 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2015155075 05.08.2015
JP 2015155076 05.08.2015
JP 2015155077 05.08.2015
JP 2015197368 05.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  3. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

ALTEMIRA Co., Ltd.

1-4-25, Kouraku Bunkyo-ku, Tokyo 112-8525, JP

Inventeur

KASHIWAZAKI, Tetsuo

Tokyo, 141-0031, JP

SUWA, Asumi

Tokyo, 141-0031, JP

IKEDA, Kazunori

Tokyo, 141-0031, JP

OJIMA, Shinichi

Tokyo, 141-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.