TEMPERIERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3756938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3756938
Numéro de demande
EP19216193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 58/18 (2019.01)
B60L 58/24 (2019.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/615 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
H01M 10/6571 (2014.01)
H01M 10/663 (2014.01)
H01M 10/63 (2014.01)
Priorité
DE 102018132177 13.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Inventeur

    Inventeur
    Jesko, Thomass, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Binneberg, Peter, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne → Binneberg, Peter, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Jesko, Thomass, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Zöchling, Felix, 82131 Stockdorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  4. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

Binneberg, Peter

82131 Stockdorf, DE

Jesko, Thomass

82131 Stockdorf, DE

Zöchling, Felix

82131 Stockdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.