TEMPERIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3756938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756938
- Numéro de demande
- EP19216193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 58/18 (2019.01)B60L 58/24 (2019.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)H01M 10/6571 (2014.01)H01M 10/663 (2014.01)H01M 10/63 (2014.01)
- Priorité
- DE 102018132177 13.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Jesko, Thomass, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Binneberg, Peter, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne → Binneberg, Peter, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Jesko, Thomass, c/o Webasto SE, Kraillinger Straße 5, 82131 Stockdorf, Allemagne, Zöchling, Felix, 82131 Stockdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
Binneberg, Peter
82131 Stockdorf, DE
Jesko, Thomass
82131 Stockdorf, DE
Zöchling, Felix
82131 Stockdorf, DE
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