ELEKTRISCHER HUBWAGEN

Brevet européen · EP3757058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757058
Numéro de demande
EP20178733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
30 déc. 2020
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/065 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 17/16 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900010098 26.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 16 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.02.2024

  6. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Merlo Project S.r.l.

Via Nazionale, 9/A, I-12010 - Cervasca (Cuneo), IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MERLO, Mr. Amilcare

I-12100 San Rocco Castagnaretta (Cuneo), IT

CONTESSINI, Mr. Felice

I-12010 Cervasca (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.