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Brevet européen · EP3757097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757097
Numéro de demande
EP20185507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
30 déc. 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/444 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 15196542 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

THOMA, Gebhard

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.