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Brevet européen · EP3757252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757252
Numéro de demande
EP19183361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 30/00 (2006.01)
B22F 7/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

SCHIER, Veit

70771 Echterdingen, DE

ENGELHART, Wolfgang

DE-72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.