NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3757297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757297
- Numéro de demande
- EP19202576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019121113 28.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Yuta
Nagano, 389-0605, JP
TAKEUCHI, Shingo
Nagano, 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.