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Brevet européen · EP3757303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757303
- Numéro de demande
- EP19182572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E03C 1/32 (2006.01)E03C 1/322 (2006.01)E03D 11/14 (2006.01)E04B 1/82 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)F16B 7/22 (2006.01)E03C 1/02 (2006.01)F16B 45/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 25 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
1 entrée antérieure
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.