HALTER FÜR DAS FIXIEREN EINER DÄMMSTOFFSCHICHT
Brevet européen · EP3757308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757308
- Numéro de demande
- EP20000215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)F16B 13/12 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04D 3/36 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 2362019 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Kaiser-Mühlecker, Benedikt
4531 Kematen an der Krems, AT
Schauer, Robert
4655 Vorchdorf, AT
Gruber, Johann
4842 Zell am Pettenfirst, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.