DACH EINES ZELTES MIT EINER JALOUSIE
Brevet européen · EP3757317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757317
- Numéro de demande
- EP20191618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2016
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 15/16 (2006.01)E04F 10/08 (2006.01)E06B 7/086 (2006.01)E04F 10/10 (2006.01)
- Priorité
- CN 201620468931 U 21.05.2016
- Divisionnaire de
- EP16186792
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 28 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
XIE, Jianping
Linhai Zhejiang 317007, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.