EINSTELLBARES VERDECKTES SCHARNIER

Brevet européen · EP3757322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757322
Numéro de demande
EP20180299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2020
Publié
30 déc. 2020
Délivré
18 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
Priorité
IT 201900009945 24.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  6. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  7. 18 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

OTLAV S.p.A

Via A. Padovan, 2, 31025 Santa Lucia di Piave (TV), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

TARZARIOL, Mirko

31020 San Fior (TV), IT

PICCOLO, Lorenzo

31040 Giavera del Montello (TV), IT

DE MARCH, Gilberto

31020 Villorba (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.