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Brevet européen · EP3757464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757464
- Numéro de demande
- EP20180978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/00 (2006.01)A47B 95/00 (2006.01)A47B 96/06 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)F24H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019117042 25.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Holding International GmbH, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
Wolkowski, Frank
35066 Frankenberg, DE
Hampel, Lukas
35066 Frankenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.