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Brevet européen · EP3757544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757544
Numéro de demande
EP19181934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/3504 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  4. 3 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2022

  5. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Recherche et Développement 1 rue Jaquet-Droz, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TIMOTIJEVIC, Branislav

1006 Lausanne

LÜTZELSCHWAB, Markus

6243 Egolzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.