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Brevet européen · EP3757670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3757670
Numéro de demande
EP20181972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2020
Publié
30 déc. 2020
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02F 1/1333 (2006.01)
Priorité
US 201962866224 P 25.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

OGURA, Motonari

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

TOMITA, Kaname

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

OGURA, Kenji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.