VERFAHREN UND SYSTEM ZUM AUSWÄHLEN VON PARAMETERN EINES DESIGNS ODER SICHERHEITSELEMENTS VON BANKNOTEN AUF BASIS VON NEUROANALYSE
Brevet européen · EP3757950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757950
- Numéro de demande
- EP20181632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2016.01)
- Priorité
- ES 201930590 26.06.2019
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
ES 46184 San Antonio de Benageber, Valencia, ES
28027 MADRID, ES
46022 VALENCIA, ES
28027 MADRID, ES
28027 MADRID, ES
46011 VALENCIA, ES
28027 MADRID, ES
46006 VALENCIA, ES
28027 MADRID, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.