ÜBERPRÜFUNG VON FLUGINFORMATIONEN
Brevet européen · EP3757969 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757969
- Numéro de demande
- EP20171497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G08G 5/00 (2025.01)
- Priorité
- US 201916450643 24.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
BAILEY, Louis J.
Chicago, IL 60606-2016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.