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Brevet européen · EP3758009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758009
Numéro de demande
EP20181695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2020
Publié
30 déc. 2020
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G16H 20/30 (2018.01)
Priorité
JP 2019121547 28.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

OHTSUKI, Nobuhisa

Aichi-ken, 471-8571, JP

DABA, Hiroaki

Aichi-ken, 471-8571, JP

NAKASHIMA, Issei

Aichi-ken, 471-8571, JP

KOBAYASHI, Makoto

Aichi-ken, 471-8571, JP

IMAIDA, Masayuki

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.