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Brevet européen · EP3758032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758032
Numéro de demande
EP20191884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
30 déc. 2020
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01G 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016001278 06.01.2016
Divisionnaire de
EP16883856
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

International Frontier Technology Laboratory Inc.

Kyodo Tsushin Building 2-5 Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-0001, JP

Inventeur

KOMATSU, Nobuaki

Tokyo, 105-0001, JP

ITO, Tomoko

Tokyo, 105-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.