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Brevet européen · EP3758048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758048
Numéro de demande
EP20186997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2016
Publié
30 déc. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 7/08 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 23/495 (2006.01)
C09K 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2015196957 02.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd.

1-11-1 Osaki, Shinagawa-ku Tokyo 141-8584, JP

Inventeur

Kamikoriyama, Yoichi

Ageo-shi, Saitama 3620021, JP

Yamauchi, Shinichi

Ageo-shi, Saitama 3620021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.