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Brevet européen · EP3758120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758120
Numéro de demande
EP19757460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01B 1/06 (2006.01)
H01M 4/48 (2010.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 10/0585 (2010.01)
H01M 4/485 (2010.01)
Priorité
JP 2018027714 20.02.2018
JP 2018201183 25.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003164 30.01.2019
Publication PCT
WO2019/163448 29.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Masakazu

Tokyo 108-8212, JP

NAKANISHI, Masanori

Tokyo 108-8212, JP

FUJII, Shinzo

Tokyo 108-8212, JP

GOTO, Yuji

Tokyo 108-8212, JP

KAWANO, Yoichiro

Tokyo 108-8212, JP

YAMAMOTO, Chihiro

Tokyo 108-8212, JP

FUJISAWA, Tomohiro

Tokyo 108-8212, JP

KATO, Akihiko

Tokyo 108-8212, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.