MODULE DE CONNEXION DE PUISSANCE, À SYSTÈME DE VERROUILLAGE/DÉVERROUILLAGE DE TERMINAISONS DE CÂBLES ÉLECTRIQUES DANS LE MODULE, BORNIER COMPRENANT UNE PLURALITÉ DE MODULES DE CONNEXION INDÉPENDANTS
Brevet européen · EP3758154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758154
- Numéro de demande
- EP20180725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 11/09 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 9/26 (2006.01)H01R 13/187 (2006.01)H01R 31/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1906938 26.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
CASTILLON, Kévin
37210 SAINT MARTIN LE BEAU, FR
BECAVIN, Patrice
37110 AUZOUER EN TOURAINE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.