KABEL FÜR EIN HÖRGERÄT
Brevet européen · EP3758393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758393
- Numéro de demande
- EP19181995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 4 déc. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H01Q 1/27 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)H01Q 1/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 25.01.2024 → 04.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.