BESTANDTEIL
Brevet européen · EP3758510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758510
- Numéro de demande
- EP19760572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 29/25 (2016.01)C08B 37/00 (2006.01)A61K 49/04 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018900635 27.02.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050171 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/165506 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
TRISTRAM, Michael
Brisbane, Queensland 4000, AU
MOSSEL, Brenda
Brisbane, Queensland 4000, AU
SKARSHEWSKI, Peter
Brisbane, Queensland 4000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.