GARSYSTEM
Brevet européen · EP3758562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758562
- Numéro de demande
- EP19712022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 27/00 (2006.01)
- Priorité
- ES 201830204 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051283 18.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166909 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ACERO ACERO, Jesus
50002 Zaragoza, ES
ANTON FALCON, Daniel
50010 Zaragoza, ES
CARRETERO CHAMARRO, Claudio
50003 Zaragoza, ES
HERNANDEZ BLASCO, Pablo Jesus
50019 Zaragoza, ES
LLORENTE GIL, Sergio
50009 Zaragoza, ES
LOPE MORATILLA, Ignacio
50010 Zaragoza, ES
PLUMED VELILLA, Emilio
50007 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.