DISPOSITIF D'EXPLORATION DU SYSTEME VISUEL

Brevet européen · EP3758578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758578
Numéro de demande
EP19711144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/08 (2006.01)
A61F 9/02 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
FR 1800175 28.02.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/000023 26.02.2019
Publication PCT
WO2019/166704 06.09.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Université de Lorraine

34 Cours Léopold, 54052 Nancy, FR

Inventeur

SCHWITZER, Thomas

54000 Nancy, FR

SCHWANN, Raymund

54600 Villiers-les-Nancy, FR

LOUIS-DORR, Valérie

54690 Lay Saint Christophe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.