INTRARUMINALE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3758647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758647
- Numéro de demande
- EP19757885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61D 7/00 (2006.01)A61K 9/22 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 18740247 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/NZ2019/050019 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/164410 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
ROUT, Brendon Shane
2113 Auckland, NZ
MORROW, Desmond Ian John
2018 Auckland, NZ
GILL, David Anthony
2018 Auckland, NZ
VENNING, Michael Sean
1023 Auckland, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.