HALTER FÜR EINEN WIRBELKÖRPERCAGE
Brevet européen · EP3758654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758654
- Numéro de demande
- EP19716979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/92 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2018/051188 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051520 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162924 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 13 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
BEYER, Morten
8840 Rødkærsbro, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.