KAPSELN MIT TRÜBUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3758685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758685
Numéro de demande
EP19721509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
Priorité
EP 18172133 14.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062360 14.05.2019
Publication PCT
WO2019/219693 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  7. 3 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  8. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Capsugel Belgium NV

Rijksweg 11, 2880 Bornem, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

NOMBRET, Delphine

67390 Heidolsheim, FR

PALANGETIC, Ljiljana

68000 Colmar, FR

VANQUICKENBORNE, Stefaan Jaak

2820 Rijmenam, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.