NEUROSTIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3758792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3758792
- Numéro de demande
- EP19713581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201815910278 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051635 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166994 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 9 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.