FILTERVORRICHTUNG UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3758825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758825
Numéro de demande
EP19766294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/21 (2006.01)
B01D 33/50 (2006.01)
B01D 33/46 (2006.01)
B01D 33/80 (2006.01)
Priorité
IT 201800010259 12.11.2018
IT 201800010430 19.11.2018
IT 201900011046 05.07.2019
IT 201900011058 05.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/074913 17.09.2019
Publication PCT
WO2020/098997 22.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

O.M.IT S.R.L

Largo Urbino 15/A, 00071 Pomezia, IT

Inventeur

ELIA, Carmine

00071 Pomezia (RM), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.