VERSCHLUSSKAPSEL

Brevet européen · EP3759032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3759032
Numéro de demande
EP19734895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
6 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 51/28 (2006.01)
Priorité
IT 201800006793 28.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054426 29.05.2019
Publication PCT
WO2020/003024 02.01.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  6. 8 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 08.09.2022

  7. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Bormioli Pharma S.p.A.

Corso Magenta 84, 20123 Milano, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PILOTTI, Emanuel

43010 Fontevivo (Parma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.