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Brevet européen · EP3759272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759272
- Numéro de demande
- EP19708994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803199 27.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054865 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166490 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 4 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., Conseils en Brevets SA, 122, rue de Genève, Case postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
LAMPAERT, Vincent
8570 Vichte, BE
CREVITS, Domien
8810 Lichtervelde, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.