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Brevet européen · EP3759406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759406
- Numéro de demande
- EP18907488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 21/04 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/BR2018/050050 02.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/165518 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Electrolux Do Brasil S.A.
81.520-900 Curitiba, BR
Inventeur
LEIDENS, Rafael
81520-900 Curitiba-PR, BR
MERCER, Israel
81520-900 Curitiba-PR, BR
VOLTARELLI, Antonio
81520-900 Curitiba-PR, BR
COLECHA, Alcione
81520-900 Curitiba-PR, BR
PICANÇO, Guilherme
81520-900 Curitiba-PR, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.