PROCEDE DE FABRICATION D'UN SPIRAL

Brevet européen · EP3759554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3759554
Numéro de demande
EP19710495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 18159345 01.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/051410 21.02.2019
Publication PCT
WO2019/166922 06.09.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 4 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DESPONT, Michel

1400 Cheseaux-Noréa

HUNZIKER, Olivier

1800 Vevey

BUCAILLE, Jean-Luc

74160 Présilly, FR

KOHLER, Frédéric

1754 Avry-sur-Matran

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.